1. Editeur du site
Le présent site est édité par Tartelette Concept, Anaïs Humbert, entreprise individuelle.
2. Hébergement
Le site est hébergé par Framer B.V.
Adresse : Rozengracht 207B, 1016 LZ Amsterdam, Pays-Bas
Les services Framer sont hébergés sur l’infrastructure Amazon Web Services.
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, créations, mises en page et éléments téléchargeables, est protégé par le droit d’auteur.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l’éditrice, est interdite.
Les marques, noms, logos et visuels de clients ou partenaires éventuellement cités restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
4. Données personnelles
Des données personnelles peuvent être collectées via le formulaire de contact, notamment pour répondre aux demandes, échanger sur un projet et établir un devis.
Données concernées : Données d’identité et de contact, ainsi que toute information communiquée dans le message.
Finalités : Réponse aux demandes, gestion de la relation commerciale, suivi des échanges.
Base légale : Intérêt légitime à répondre aux sollicitations et, selon les cas, consentement lors de l’envoi du formulaire.
Durée de conservation : Les messages et échanges sont conservés pendant une durée proportionnée à la finalité, en pratique jusqu’à 3 ans après le dernier contact pour les demandes sans suite, et plus longtemps si une relation contractuelle est engagée.
Droits : Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation et de portabilité.
Pour exercer ces droits, vous pouvez écrire à tartelette.concept@gmail.com ou déposer une réclamation auprès de la CNIL.
5. Cookies
Le site peut utiliser des cookies ou technologies similaires nécessaires au bon fonctionnement, à la mesure d’audience ou à l’amélioration de l’expérience. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser tout ou partie des cookies. Le refus de certains cookies peut dégrader certaines fonctionnalités.
6. Responsabilité
L’éditrice s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne peut garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions. L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa responsabilité. L’éditrice ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site, notamment en cas d’interruption, de bug ou d’incompatibilité.
7. Droit applicable
Le site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, une résolution amiable sera privilégiée avant toute action judiciaire.